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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCADIS-T.O.E. CONCEPT
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T O EPro
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T O EPro
ARCADIS-T.O.E. CONCEPT, SA

Numéro de dépôt :
3212514
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
28/02/2023
T O EPro de ARCADIS-T.O.E. CONCEPT

Présentation de la marque T O EPro

Déposée le 28 février 2003 par la Société Anonyme (SA) ARCADIS-T.O.E. CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « T O EPro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCADIS-T.O.E. CONCEPT domicilié(e) 6-6 A Rue Girlenhirsch - 67400 - ILLKIRCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 501 804 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCADIS-T.O.E. CONCEPT domicilié(e) 6-6 A Rue Girlenhirsch - 67400 - ILLKIRCH - France.

La marque T O EPro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 14 18 20 22 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T O EPro est expirée depuis le 28 février 2023.


ARCADIS-T.O.E. CONCEPT, SA - 6-6 A Rue Girlenhirsch - 67400 - ILLKIRCH - France - SIREN 708501804


ARCADIS-T.O.E. CONCEPT - 6-6 A Rue Girlenhirsch - 67400 - ILLKIRCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533712 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-27

Couteaux. Lampes. Porte habits de voyage (à savoir Housses pour vêtements). Sacs de voyage. Valises. Sac à dos. Porte monaie. Portefeuille. Montres. Protège cartes (Portefeuille). Sac de couchage (pour camping). Toiles de tente. Baches. Filets. Etuis pour couteaux. Blouson polaire. Coupe vent. Veste fourrée. Parka. Tee shirt. Pantalon. Gilets. Bérets. Bonnets. Chaussures. Rangers. Pulls. Gants. Chemises.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.