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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCADIE
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SELECTION GOURMANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTION GOURMANDE
ARCADIE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93483773
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2013

Présentation de la marque SELECTION GOURMANDE

Déposée le 10 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ARCADIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELECTION GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCADIE domicilié(e) 2 rue Léon Patoux,51100 REIMS (dossier no 2248447) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 923 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2248447) - 42005 - France.

La marque SELECTION GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTION GOURMANDE est expirée depuis le 29 août 2013.

ARCADIE a également déposé les autres marques suivantes : ARCADIE , IDEE , A LA REDECOUVERTE DU BON GOUT , LE VEAU SELECTION GOURMANDE , FIN BOUCHER , ARCADIE , BIOSTEAK DE TRUCULLUS , MENU HACHE DE TRUCULLUS , ARCADIE L'ESPACE MAISON , L'HERBIER DE FRANCE


ARCADIE S.A., Société Anonyme - 2 rue Léon Patoux,51100 REIMS (dossier no 2248447) - 51100 - France - SIREN 343923355


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2248447) - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 5 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423478 - Publication au BOPI 2005-12-05

Renouvellement sans limitation le 29 août 2003 n°2248447 - Publication au BOPI 2003-08-29

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

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