REGAL'ISS Régal'iss
Présentation de la marque REGAL'ISS Régal'iss
Déposée le 28 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) ARCADIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGAL'ISS Régal'iss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REGAL'ISS Régal'iss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172370.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL'ISS Régal'iss est expirée depuis le 28 juin 2012.
ARCADIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645835 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02