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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCADIE
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LE CHEVAL UNE SANTE DE FER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHEVAL UNE SANTE DE FER
ARCADIE, S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92430131
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2012

Présentation de la marque LE CHEVAL UNE SANTE DE FER

Déposée le 4 août 1992 par la Société Anonyme (SA) ARCADIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHEVAL UNE SANTE DE FER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCADIE domicilié(e) 2 rue Léon Patoux,51100 REIMS (dossier no 2225011) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 923 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville - B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2225011) - 42005 - France.

La marque LE CHEVAL UNE SANTE DE FER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHEVAL UNE SANTE DE FER est expirée depuis le 4 août 2012.

ARCADIE a également déposé les autres marques suivantes : ARCADIE , IDEE , A LA REDECOUVERTE DU BON GOUT , LE VEAU SELECTION GOURMANDE , FIN BOUCHER , ARCADIE , BIOSTEAK DE TRUCULLUS , MENU HACHE DE TRUCULLUS , ARCADIE L'ESPACE MAISON , L'HERBIER DE FRANCE


ARCADIE, S.A., Société Anonyme - 2 rue Léon Patoux,51100 REIMS (dossier no 2225011) - 51100 - France - SIREN 343923355


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville - B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2225011) - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 5 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423478 - Publication au BOPI 2005-12-05

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2002 n°2225011 - Publication au BOPI 2002-07-18

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

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