Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AGNEAU SELECTION GOURMANDE
ARCADIE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1687223
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2011

Présentation de la marque L'AGNEAU SELECTION GOURMANDE

Déposée le 9 août 1991 par la Société Anonyme (SA) ARCADIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AGNEAU SELECTION GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCADIE domicilié(e) 2 rue Léon Patoux, 51100 REIMS (dossier no 2204194) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 923 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2204194) - France.

La marque L'AGNEAU SELECTION GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AGNEAU SELECTION GOURMANDE est expirée depuis le 9 août 2011.

ARCADIE a également déposé les autres marques suivantes : ARCADIE , IDEE , A LA REDECOUVERTE DU BON GOUT , LE VEAU SELECTION GOURMANDE , FIN BOUCHER , ARCADIE , BIOSTEAK DE TRUCULLUS , MENU HACHE DE TRUCULLUS , ARCADIE L'ESPACE MAISON , L'HERBIER DE FRANCE


ARCADIE S.A. (Société Anonyme) - 2 rue Léon Patoux, 51100 REIMS (dossier no 2204194) - France - SIREN 343923355


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2204194) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2001 n°2204194 - Publication au BOPI 2001-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 5 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423478 - Publication au BOPI 2005-12-05

Viande d'agneau et produits à base de viande d'agneau

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.