Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISSON SAVEUR
ARCADIE S.A.

Numéro de dépôt :
1695974
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2001

Présentation de la marque CUISSON SAVEUR

Déposée le 24 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ARCADIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUISSON SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCADIE domicilié(e) Rue Léon-Patoux, 51061 REIMS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque CUISSON SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISSON SAVEUR est expirée depuis le 24 septembre 2001.

ARCADIE a également déposé les autres marques suivantes : ARCADIE , IDEE , A LA REDECOUVERTE DU BON GOUT , LE VEAU SELECTION GOURMANDE , FIN BOUCHER , ARCADIE , BIOSTEAK DE TRUCULLUS , MENU HACHE DE TRUCULLUS , ARCADIE L'ESPACE MAISON , L'HERBIER DE FRANCE


ARCADIE S.A. - Rue Léon-Patoux, 51061 REIMS CEDEX - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 24 octobre 1995 - Transmission de propriété n°194469 - Publication au BOPI 1995-10-24

Inscription le 20 mars 1995 - Transmission de propriété n°183210 - Publication au BOPI 1995-03-20

Viande cuite et produits à base de viande cuite