Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTILLANT DE TRUCULLUS
ARCADIE S.A.

Numéro de dépôt :
94527300
Date de dépôt :
28/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2004

Présentation de la marque CROUSTILLANT DE TRUCULLUS

Déposée le 28 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) ARCADIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROUSTILLANT DE TRUCULLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCADIE domicilié(e) Rue Léon-Patoux, 51061 REIMS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 923 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque CROUSTILLANT DE TRUCULLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTILLANT DE TRUCULLUS est expirée depuis le 28 juin 2004.

ARCADIE a également déposé les autres marques suivantes : ARCADIE , IDEE , A LA REDECOUVERTE DU BON GOUT , LE VEAU SELECTION GOURMANDE , FIN BOUCHER , ARCADIE , BIOSTEAK DE TRUCULLUS , MENU HACHE DE TRUCULLUS , ARCADIE L'ESPACE MAISON , L'HERBIER DE FRANCE


ARCADIE S.A. - Rue Léon-Patoux, 51061 REIMS CEDEX - France - SIREN 343923355


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Inscription le 24 octobre 1995 - Transmission de propriété n°194469 - Publication au BOPI 1995-10-24

Inscription le 20 mars 1995 - Transmission de propriété n°183210 - Publication au BOPI 1995-03-20

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Viandes.Préparations et produits à base de viande, extraits de viande