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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCADIE
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CLOS CHAROLAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS CHAROLAIS
ARCADIE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1715055
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2011

Présentation de la marque CLOS CHAROLAIS

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ARCADIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS CHAROLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCADIE domicilié(e) 2 rue Léon Patoux,51100 REIMS (dossier no 2211575) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 923 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville - B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2211575) - 42005 - France.

La marque CLOS CHAROLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS CHAROLAIS est expirée depuis le 20 décembre 2011.

ARCADIE a également déposé les autres marques suivantes : ARCADIE , IDEE , A LA REDECOUVERTE DU BON GOUT , LE VEAU SELECTION GOURMANDE , FIN BOUCHER , ARCADIE , BIOSTEAK DE TRUCULLUS , MENU HACHE DE TRUCULLUS , ARCADIE L'ESPACE MAISON , L'HERBIER DE FRANCE


ARCADIE S.A. Société Anonyme - 2 rue Léon Patoux,51100 REIMS (dossier no 2211575) - 51100 - France - SIREN 343923355


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville - B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2211575) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2001 n°2211575 - Publication au BOPI 2001-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 5 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423478 - Publication au BOPI 2005-12-05

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