DELICE DE CHEVAL
Présentation de la marque DELICE DE CHEVAL
Déposée le 29 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ARCADIE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICE DE CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELICE DE CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE CHEVAL est expirée depuis le 29 juin 1999.
ARCADIE SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 24 octobre 1995 - Transmission de propriété n°194469 - Publication au BOPI 1995-10-24
Inscription le 20 mars 1995 - Transmission de propriété n°183210 - Publication au BOPI 1995-03-20