Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGNEAU DES GOURMETS AGNEAU DES CAUSSES ELEVAGE TRADITIONNEL
ARCADIE DISTRIBUTION SUD OUEST S.A.

Numéro de dépôt :
3017660
Date de dépôt :
29/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2010
L\'AGNEAU DES GOURMETS AGNEAU DES CAUSSES ELEVAGE TRADITIONNEL de ARCADIE DISTRIBUTION SUD OUEST

Présentation de la marque L'AGNEAU DES GOURMETS AGNEAU DES CAUSSES ELEVAGE TRADITIONNEL

Déposée le 29 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ARCADIE DISTRIBUTION SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AGNEAU DES GOURMETS AGNEAU DES CAUSSES ELEVAGE TRADITIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCADIE DISTRIBUTION SUD OUEST domicilié(e) ROUTE DE MARCILLAC, 12033 RODEZ CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 8; CL3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCADIE DISTRIBUTION SUD OUEST A L'ATTENTION DE MR LIET - France.

La marque L'AGNEAU DES GOURMETS AGNEAU DES CAUSSES ELEVAGE TRADITIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGNEAU DES GOURMETS AGNEAU DES CAUSSES ELEVAGE TRADITIONNEL est expirée depuis le 29 mars 2010.

ARCADIE DISTRIBUTION SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : VIANDE BIO LE CHOIX NATURE , Maître Boucher , BOEUF DES PAYS DE L'ADOUR Elevé et abattu dans les Pays de l'Adour ARCADIE , VIANDE BIO LE CHOIX NATURE AB. ECOLERT ARCADIE , LE CHOIX DES GOURMETS ARCADIE DISTRIBUTION SUD-OUEST QC CRITERES QUALITE


ARCADIE DISTRIBUTION SUD OUEST S.A. - ROUTE DE MARCILLAC, 12033 RODEZ CEDEX 9 - France - SIREN 9258; CL3


ARCADIE DISTRIBUTION SUD OUEST A L'ATTENTION DE MR LIET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Viande fraîche agneau. Viande congelées agneau (issu d'un élevage traditionnel).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.