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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADIAL
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CONCEPTEUR FABRICANT CONSTRUCTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCEPTEUR FABRICANT CONSTRUCTEUR
ARCADIAL, SARL

Numéro de dépôt :
3788432
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
CONCEPTEUR FABRICANT CONSTRUCTEUR de ARCADIAL

Présentation de la marque CONCEPTEUR FABRICANT CONSTRUCTEUR

Déposée le 6 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCEPTEUR FABRICANT CONSTRUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADIAL domicilié(e) Pôle Technique Odyssée - 85220 - COEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 059 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jérôme KERVICHE domicilié(e) 11, rue Voltaire - 44000 - NANTES - France.

La marque CONCEPTEUR FABRICANT CONSTRUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPTEUR FABRICANT CONSTRUCTEUR est expirée depuis le 6 décembre 2020.

ARCADIAL a également déposé les autres marques suivantes : ARCADIAL LES MAISONS EN BOIS , Ma Première Maison Bois , EASYBOIS LA MAISON BOIS POUR TOUS , ARCADIAL LA MAISON SEREINEMENT BOIS , MAISONS BOIS ARCADIAL L'EMPREINTE D'UN ENGAGEMENT


ARCADIAL, SARL - Pôle Technique Odyssée - 85220 - COEX - France - SIREN 400059572


Maître Jérôme KERVICHE - 11, rue Voltaire - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits.