Déposée le 11 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « ARCADIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADIA domicilié(e) 35 rue Carnot,85300 CHALLANS (dossier no 2211810) - 85300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 572 674 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 58 rue Cesar Geoffray, BP 924,49009 ANGERS CEDEX (dossier no 2211810) - 49009 - France.
La marque ARCADIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCADIA SARL - 35 rue Carnot,85300 CHALLANS (dossier no 2211810) - 85300 - France - SIREN 383572674
FIDAL - 58 rue Cesar Geoffray, BP 924,49009 ANGERS CEDEX (dossier no 2211810) - 49009 - France
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211810 - Publication au BOPI 2001-12-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12
Tous articles de table en porcelaine, faïence, cristal, plastique, carton à savoir: coutellerie, fourchettes et cuillers, couverts en tous matériaux, en matériaux non précieux et argenterie.Tous articles de cuisine, de décoration, d'ornement, d'architecture d'intérieur ou d'extérieur en métal ou non, argentés ou non à savoir: meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Linge de table et de maison
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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