Déposée le 31 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « PEARL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-40 du 6 octobre 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADI domicilié(e) 6 place Jean Deffaugt - 74100 - ANNEMASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 824 436 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCADI domicilié(e) 6 place Jean Deffaugt - 74100 - ANNEMASSE - France.
La marque PEARL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3447929.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCADI, SARL - 6 place Jean Deffaugt - 74100 - ANNEMASSE - France - SIREN 809824436
ARCADI - 6 place Jean Deffaugt - 74100 - ANNEMASSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40
Inscription le 20 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661194 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-20
Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666940 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2016 n°2625244 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-06-17
– bijouterie, y compris bijouterie fantaisie, pierres précieuses et semi-précieuses.– sacs à mains.– ceintures, foulards, gants (habillement), écharpes, chaussures.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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