Déposée le 12 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCADES SOCIÉTÉS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Frais market » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCADES SOCIÉTÉS domicilié(e) 10 place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 754 023 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCADES SOCIÉTÉS domicilié(e) 24 – 26 bd de Beaumont, BP 40531 - 35005 - RENNES Cedex - France.
La marque Frais market a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953070.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCADES SOCIÉTÉS, SAS - 10 place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 393754023
ARCADES SOCIÉTÉS - 24 – 26 bd de Beaumont, BP 40531 - 35005 - RENNES Cedex - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Republication pour erratum - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Gestion des affaires commerciales. Service d'approvisionnement (achat, par tous les moyens, à destination de tout type de clientèle, de tous produits et biens de consommation et d'équipements. Importation et exportation par tous les moyens, à destination de tout type de clientèle, de tous produits et biens de consommation et d'équipements ainsi que de prestations de services. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Vente au détail, en gros, par correspondance, en ligne de vêtements et chaussures, bijouterie, joaillerie, parfumerie, articles de maroquinerie, articles de sport, vaisselle, verrerie, électroménager, linge de maison, meubles, luminaires, jouets, outils et produits pour le jardinage et le bricolage, produits d'hygiène et d'entretien, livres, CD, DVD, épicerie, vins, spiritueux, fruits et légumes frais. Conseil commercial pour la création, l'animation, la gestion et l'exploitation de circuits de distribution de biens.
Affaires financières, affaires immobilières ; constitution ou investissement de capitaux ; prises de participation dans des sociétés françaises ou étrangères créées.
Entreposage de tous produits et biens de consommation et d'équipements.
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