Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toy'Com
ARCADE PRODUCTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3753129
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2020
Toy\'Com de ARCADE PRODUCTIONS

Présentation de la marque Toy'Com

Déposée le 12 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toy'Com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADE PRODUCTIONS domicilié(e) 16 Rue des Merisiers ZA Les Erlen - 68920 - WETTOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 658 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCADE PRODUCTIONS domicilié(e) 16 Rue des Merisiers ZA Les Erlen - 68920 - WETTOLSHEIM - France.

La marque Toy'Com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753129.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toy'Com est expirée depuis le 12 juillet 2020.

ARCADE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : TAGG , LOGG


ARCADE PRODUCTIONS, SARL - 16 Rue des Merisiers ZA Les Erlen - 68920 - WETTOLSHEIM - France - SIREN 398658856


ARCADE PRODUCTIONS - 16 Rue des Merisiers ZA Les Erlen - 68920 - WETTOLSHEIM - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Figurine personnalisable en résine ou vinyle, destinée à être un support/vecteur de communication dans le domaine publicitaire.