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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADE DECO
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CAOLIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAOLIN
ARCADE DECO SARL

Numéro de dépôt :
3338558
Date de dépôt :
03/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
03/02/2015
CAOLIN de ARCADE DECO

Présentation de la marque CAOLIN

Déposée le 3 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADE DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CAOLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADE DECO domicilié(e) 8 rue du Port,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 102 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BANETTE-CONAN Avocats domicilié(e) 30 avenue du Général Leclerc,17043 LA ROCHELLE Cédex 1 - 17043 - France.

La marque CAOLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAOLIN est expirée depuis le 3 février 2015.


ARCADE DECO SARL - 8 rue du Port,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France - SIREN 480102680


Cabinet BANETTE-CONAN Avocats - 30 avenue du Général Leclerc,17043 LA ROCHELLE Cédex 1 - 17043 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Luminaire. Meubles, miroirs, cadres, articles de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ; lit. Articles de décoration en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).