Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CartoPalm
SARL ARCADE CONSEIL

Numéro de dépôt :
3314593
Date de dépôt :
17/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2014
CartoPalm de ARCADE CONSEIL

Présentation de la marque CartoPalm

Déposée le 17 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CartoPalm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADE CONSEIL domicilié(e) 7, rue de la Petite Cité, BP 552,27005 EVREUX CEDEX - 27005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 088 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCADE CONSEIL domicilié(e) 7, rue de la Petite Cité, BP 552,27005 EVREUX CEDEX - 27005 - France.

La marque CartoPalm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CartoPalm est expirée depuis le 17 septembre 2014.

ARCADE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Har'monie , Fil' Harmonie , So'néo , Bureau Vert , NAVI'CIEL , ARCADE CONSEIL


SARL ARCADE CONSEIL - 7, rue de la Petite Cité, BP 552,27005 EVREUX CEDEX - 27005 - France - SIREN 380088583


ARCADE CONSEIL - 7, rue de la Petite Cité, BP 552,27005 EVREUX CEDEX - 27005 - France


Inscription le 14 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480679 - Publication au BOPI 2008-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508353 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611333 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés) – logiciels de cartographie de poche. Gestion de fichiers informatiques. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.