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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADAL
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ARCADAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCADAL
ARCADAL (SARL)

Numéro de dépôt :
96648518
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque ARCADAL

Déposée le 28 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCADAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADAL domicilié(e) Le poteau, 16710 SAINT YRIEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 023 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEAU JACQUELINE - France.

La marque ARCADAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCADAL est expirée depuis le 28 octobre 2006.


ARCADAL (SARL) - Le poteau, 16710 SAINT YRIEIX - France - SIREN 408023844


BONNEAU JACQUELINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

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