Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAD
/
DECLINAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLINAISON
ARCAD S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94504578
Date de dépôt :
25/01/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2004

Présentation de la marque DECLINAISON

Déposée le 25 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECLINAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAD domicilié(e) 20, rue du Blanc Seau, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 625 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A R C A D Madame MARTIN - Gérante - France.

La marque DECLINAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLINAISON est expirée depuis le 25 janvier 2004.

ARCAD a également déposé les autres marques suivantes : ARCADECO , PASTELINE , PLEIN CADRE , ARCAD , ARMONIE , CADRE ALBUM , VITRINES D'AUJOURD'HUI , ARDECO , BOIS DE FEE


ARCAD S.A.R.L. - 20, rue du Blanc Seau, 59200 TOURCOING - France - SIREN 320625148


A R C A D Madame MARTIN - Gérante - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Glaces (Miroirs) Cadres photo en bois, matière plastique, ou toute autre matière.Photographies, articles de papeterie, album photo

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.