Déposée le 22 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CADRE ALBUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAD domicilié(e) 20, rue du Blanc Seau, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 625 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCAD SARL Mme MARTIN Gérante - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCAD SARL - 20, rue du Blanc Seau, 59200 TOURCOING - France - SIREN 320625148
ARCAD SARL Mme MARTIN Gérante - France
Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet partiel n°288990 - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1999-11-02
Cadres photo en bois, matière plastique ou toute autre matière Photographies, articles de papeterie, album photo
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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