Déposée le 5 décembre 2005 par ARCAD'OPTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCAD'OPTIC »
Le déposant est ARCAD'OPTIC domicilié(e) Centre Commercial 1, rue des Hautes Alpes 54460 LIVERDUN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCAD'OPTIC 95520 OSNY domicilié(e) Centre Commercial, 1, rue des Hautes Alpes,54460 LIVERDUN - 54460 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAD'OPTIC est expirée depuis le 5 décembre 2015.
ARCAD'OPTIC - Centre Commercial 1, rue des Hautes Alpes 54460 LIVERDUN - France
ARCAD'OPTIC 95520 OSNY - Centre Commercial, 1, rue des Hautes Alpes,54460 LIVERDUN - 54460 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fisl électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plognée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micropresseur, bâches de sauvetage.
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