Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAD'ELYSEES
/
BALL - SET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALL - SET
ARCAD'ELYSEES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1380719
Date de dépôt :
21/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1996

Présentation de la marque BALL - SET

Déposée le 21 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAD'ELYSEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALL - SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAD'ELYSEES domicilié(e) 76/78, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France.

La marque BALL - SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 28


ARCAD'ELYSEES (S.A.R.L.) - 76/78, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France


Inscription le 4 août 1994 - SAISIE NOTIFIEE n°175426 - Publication au BOPI 1994-08-04

Enveloppe pochette pour emballage de produits en matière plastique; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler (mousse), articles de gymnastique et de sport.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].