Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCA
/
MAISONS ARCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS ARCA
S.A. ARCA

Numéro de dépôt :
95555555
Date de dépôt :
25/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2005

Présentation de la marque MAISONS ARCA

Déposée le 25 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) ARCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS ARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCA domicilié(e) 21, place de l'Eperon, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 249 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian BEAUDRU Société ARCA - France.

La marque MAISONS ARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS ARCA est expirée depuis le 25 janvier 2005.

ARCA a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS DONA , ISOLEA PROCESS , INSTALE , maisons Benoit , MAILOFF , CAVIAR MAILOFF , VILLAS CREOLINE INGENIEURS BATISSEURS


S.A. ARCA - 21, place de l'Eperon, 72000 LE MANS - France - SIREN 351249073


Monsieur Christian BEAUDRU Société ARCA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Constructions et réparations