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Marques déposées par l'association loi 1901 ARCA
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INSTALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTALE
ARCA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3804371
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2021
INSTALE de ARCA

Présentation de la marque INSTALE

Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par l'association loi 1901 ARCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ARCA domicilié(e) 67 Paradis - 13006 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 995 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCA domicilié(e) 67 Paradis - 13006 - Marseille - France.

La marque INSTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTALE est expirée depuis le 8 février 2021.

ARCA a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS DONA , ISOLEA PROCESS , maisons Benoit , MAILOFF , CAVIAR MAILOFF , MAISONS ARCA , VILLAS CREOLINE INGENIEURS BATISSEURS


ARCA, Association loi 1901 - 67 Paradis - 13006 - Marseille - France - SIREN 498995984


ARCA - 67 Paradis - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation.