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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCA
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CAVIAR MAILOFF
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAVIAR MAILOFF
ARCA Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3402212
Date de dépôt :
06/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CAVIAR MAILOFF de ARCA

Présentation de la marque CAVIAR MAILOFF

Déposée le 6 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVIAR MAILOFF »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCA domicilié(e) 143 Avenue de Suffren,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 950 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERBERT SMITH Alexandra NERI Avocat domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARCA a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS DONA , ISOLEA PROCESS , INSTALE , maisons Benoit , MAILOFF , MAISONS ARCA , VILLAS CREOLINE INGENIEURS BATISSEURS


ARCA Société à responsabilité limitée - 143 Avenue de Suffren,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 350950663


Cabinet HERBERT SMITH Alexandra NERI Avocat - 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 juin 2006 - Rejet total n°435624 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Caviar. Oeufs d'esturgeon destinés à l'élevage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.