Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARCA Simone
/
Domaine de la Forgerie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine de la Forgerie
ARCA Simone

Numéro de dépôt :
3496969
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2027
Domaine de la Forgerie de ARCA Simone

Présentation de la marque Domaine de la Forgerie

Déposée le 23 avril 2007 par ARCA Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Forgerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est ARCA Simone domicilié(e) 1 RUE La combe Darroux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme ARCA Simone domicilié(e) 1 rue de La Combe Darroux, Les Marrmets - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque Domaine de la Forgerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3496969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de la Forgerie arrivera à expiration en date du 23 avril 2027.


ARCA Simone - 1 RUE La combe Darroux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Mme ARCA Simone - 1 rue de La Combe Darroux, Les Marrmets - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2017 n°2646387 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-16

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.