Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUBIS VIE
ARCA PATRIMOINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4195611
Date de dépôt :
20/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/07/2025
RUBIS VIE de ARCA PATRIMOINE

Présentation de la marque RUBIS VIE

Déposée le 20 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RUBIS VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE domicilié(e) 14, rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCA PATRIMOINE, Service Juridique domicilié(e) 14, rue de la ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque RUBIS VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS VIE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2025.

ARCA PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPTIS , BLUETTO , SEPIA VIE , LISSEO , VELVET PERP , PEAK HEALTH , PEAK IMMO , PREDICT EPARGNE , PREDICTA , COMPTE EURO PRESTIGE


ARCA PATRIMOINE, Société Anonyme - 14, rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


ARCA PATRIMOINE, Service Juridique - 14, rue de la ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Republication pour erratum - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Errata de la publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières : Services de caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyages ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière. Constitution ou investissement de capitaux. Consultation en matière financière. Estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.