Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFLECTIS
ARCA PATRIMOINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3199037
Date de dépôt :
12/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2012
REFLECTIS de ARCA PATRIMOINE

Présentation de la marque REFLECTIS

Déposée le 12 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFLECTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE domicilié(e) 23 bis, rue Danjou,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 415 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCA PATRIMOINE Jean-Claude FILLAUD, Directeur Général domicilié(e) 23bis, rue Danjou,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

La marque REFLECTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLECTIS est expirée depuis le 12 décembre 2012.

ARCA PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPTIS , BLUETTO , SEPIA VIE , LISSEO , VELVET PERP , PEAK HEALTH , PEAK IMMO , PREDICT EPARGNE , PREDICTA , COMPTE EURO PRESTIGE


ARCA PATRIMOINE Société Anonyme - 23 bis, rue Danjou,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 411415565


ARCA PATRIMOINE Jean-Claude FILLAUD, Directeur Général - 23bis, rue Danjou,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

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