Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'art de l'épargne
ARCA PATRIMOINE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3790218
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
L\'art de l\'épargne de ARCA PATRIMOINE

Présentation de la marque L'art de l'épargne

Déposée le 13 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'art de l'épargne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE domicilié(e) 14 rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 415 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCA PATRIMOINE domicilié(e) 14 rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque L'art de l'épargne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'art de l'épargne est expirée depuis le 13 décembre 2020.

ARCA PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPTIS , BLUETTO , SEPIA VIE , LISSEO , VELVET PERP , PEAK HEALTH , PEAK IMMO , PREDICT EPARGNE , PREDICTA , COMPTE EURO PRESTIGE


ARCA PATRIMOINE, Société anonyme - 14 rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 411415565


ARCA PATRIMOINE - 14 rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Assurances ; affaires financières ; consultation en matière financière.