L'art de l'épargne
Présentation de la marque L'art de l'épargne
Déposée le 13 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'art de l'épargne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'art de l'épargne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'art de l'épargne est expirée depuis le 13 décembre 2020.
ARCA PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15