Marque renouvelée - Marque en vigueur

GROUPE ARCA
ARCA PATRIMOINE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3542541
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2027
GROUPE ARCA de ARCA PATRIMOINE

Présentation de la marque GROUPE ARCA

Déposée le 7 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE ARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE domicilié(e) 14, rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 415 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCA PATRIMOINE, CO – Service Juridique domicilié(e) 14, rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque GROUPE ARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUPE ARCA arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.

ARCA PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPTIS , BLUETTO , SEPIA VIE , LISSEO , VELVET PERP , PEAK HEALTH , PEAK IMMO , PREDICT EPARGNE , PREDICTA , COMPTE EURO PRESTIGE


ARCA PATRIMOINE, SOCIETE ANONYME - 14, rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 411415565


ARCA PATRIMOINE, CO – Service Juridique - 14, rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Renouvellement avec limitation le 17 juillet 2017 n°2654957 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-07-17

Assurances ; affaires financières, consultation en matière financière.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.