Déposée le 13 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DANJOU EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-17 du 25 avril 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE domicilié(e) 14, rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 415 565 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCA PATRIMOINE, CO – Service Juridique domicilié(e) 14, rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque DANJOU EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :