ARCA FLORILEGE
Présentation de la marque ARCA FLORILEGE
Déposée le 4 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) ARCA PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCA FLORILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARCA FLORILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCA FLORILEGE arrivera à expiration en date du 4 juin 2027.
ARCA PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351200 - Publication au BOPI 2007-09-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2017 n°2637791 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-19