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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC
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Les Pratiques
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Pratiques
ARC, SARL

Numéro de dépôt :
3448626
Date de dépôt :
05/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2026
Les Pratiques de ARC

Présentation de la marque Les Pratiques

Déposée le 5 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Pratiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-41 du 13 octobre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC domicilié(e) 2 RUE Louis Pergaud - 94700 - MAISONS-ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 117 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARC, SARL, Mme Echraghi Zahra domicilié(e) 2 RUE Louis Pergaud - 94700 - MAISONS-ALFORT - France.

La marque Les Pratiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3448626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 23 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Pratiques arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.

ARC a également déposé les autres marques suivantes : ARC L'ENGAGEMENT , EUROCONNEXION , ARC VIVEZ AVEC ASSURANCE , LA MARQUE INTIME , VEBER , LUTECE , S SCHWAN BERG , SOCOBAT Expertises , ARCOTEC , SCHWAN


ARC, SARL - 2 RUE Louis Pergaud - 94700 - MAISONS-ALFORT - France - SIREN 399117290


ARC, SARL, Mme Echraghi Zahra - 2 RUE Louis Pergaud - 94700 - MAISONS-ALFORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2016 n°2627291 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-09-07

Inscription le 21 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°757327 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile. Boutons, crochets et oeillets, aiguilles. Articles de mercerie (à l'exception des fils). Epingles (autres qu'articles de bijouterie). Ustensiles et recipients non électrique pour le menage et la cuisine. Peignes et eponges ; brosses (à l'exception des pinceaux). Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.