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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC
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Les nouveaux régisseurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les nouveaux régisseurs
ARC S.A.S

Numéro de dépôt :
3251867
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/10/2013
Les nouveaux régisseurs de ARC

Présentation de la marque Les nouveaux régisseurs

Déposée le 17 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Les nouveaux régisseurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC domicilié(e) 19/20 Place Ch. Béraudier,69429 LYON Cedex 03 - 69429 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 750 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC S.A.S domicilié(e) 19/20 Place Ch. Béraudier,69429 LYON Cedex 03 - 69429 - France.

La marque Les nouveaux régisseurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les nouveaux régisseurs est expirée depuis le 17 octobre 2013.

ARC a également déposé les autres marques suivantes : ARC L'ENGAGEMENT , EUROCONNEXION , ARC VIVEZ AVEC ASSURANCE , LA MARQUE INTIME , VEBER , Les Pratiques , LUTECE , S SCHWAN BERG , SOCOBAT Expertises , ARCOTEC


ARC S.A.S - 19/20 Place Ch. Béraudier,69429 LYON Cedex 03 - 69429 - France - SIREN 344750500


ARC S.A.S - 19/20 Place Ch. Béraudier,69429 LYON Cedex 03 - 69429 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Agences immobilières. Affermage de biens immobiliers locations d'appartements. Assurances. Agences de crédit. Etablissement de baux. Courtage en biens immobiliers. Gérance de biens immobiliers. Évaluation, estimation de biens immobiliers. Gérances d'immeubles gérances de fortunes. Affaires financières. Expertises fiscales. Agences de logement (propriétés immobilières). Construction, information en matière de construction. Supervision de travaux de construction. Architecture location de logiciels. Services juridiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.