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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC
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GRAND CANAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND CANAL
ARC S.A.S

Numéro de dépôt :
3131658
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2011
GRAND CANAL de ARC

Présentation de la marque GRAND CANAL

Déposée le 16 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND CANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC domicilié(e) 19/20 Place Béraudier, 69429 LYON Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 750 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC S.A.S - France.

La marque GRAND CANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND CANAL est expirée depuis le 16 novembre 2011.

ARC a également déposé les autres marques suivantes : ARC L'ENGAGEMENT , EUROCONNEXION , ARC VIVEZ AVEC ASSURANCE , LA MARQUE INTIME , VEBER , Les Pratiques , LUTECE , S SCHWAN BERG , SOCOBAT Expertises , ARCOTEC


ARC S.A.S - 19/20 Place Béraudier, 69429 LYON Cedex 03 - France - SIREN 344750500


ARC S.A.S - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Parcs de stationnement ; distribution d'énergie, services de trams, informations en matière de transport, location d'entrepôt, agence de tourisme ; accompagnement de voyageurs ; conseils en construction, architecture, gestion de lieux d'expositions ; planification en matière d'urbanisme, tous ces services étant proposés dans le cadre d'un pôle de loisirs urbain et à proximité d'un canal fluvial ; Parc d'attractions, centre de loisirs, exploitation de salle de cinéma, camp sportif, organisation de manifestations culturelles et sportives, publication de textes autres que textes publicitaires ; tous ces exercices étant proposés dans le cadre d'un pôle de loisirs urbain situé à proximité d'un canal fluvial.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.