Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ARC VALLEE SEJOURS EDUCATIFS, SPORTIFS ET TOURISTIQUES
ARC VALLEE (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
98712992
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2008

Présentation de la marque A ARC VALLEE SEJOURS EDUCATIFS, SPORTIFS ET TOURISTIQUES

Déposée le 9 janvier 1998 par l'association loi 1901 ARC VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A ARC VALLEE SEJOURS EDUCATIFS, SPORTIFS ET TOURISTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 ARC VALLEE domicilié(e) 35, rue de la Molle, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN LAFAGE - France.

La marque A ARC VALLEE SEJOURS EDUCATIFS, SPORTIFS ET TOURISTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ARC VALLEE SEJOURS EDUCATIFS, SPORTIFS ET TOURISTIQUES est expirée depuis le 9 janvier 2008.


ARC VALLEE (association Loi 1901) - 35, rue de la Molle, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France


ALAIN LAFAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

- réparations Service d'installation Location d'équipements sportifs et éducatif. - éducation Activités sportives et culturelles - hébergement temporaire Restauration (alimentation).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.