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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC TECHNOLOGY
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ARC+
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARC+
ARC TECHNOLOGY, SAS

Numéro de dépôt :
3639578
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
ARC+ de ARC TECHNOLOGY

Présentation de la marque ARC+

Déposée le 26 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC+ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC TECHNOLOGY domicilié(e) 4, place Félix Eboué - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 333 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-David COHEN, Avocat à la Cour domicilié(e) 31, rue la Boétie - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC+ est expirée depuis le 26 mars 2019.

ARC TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : ARC TECHNOLOGY , ARC+ , ARC +


ARC TECHNOLOGY, SAS - 4, place Félix Eboué - 75012 - PARIS - France - SIREN 480333467


Jean-David COHEN, Avocat à la Cour - 31, rue la Boétie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

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