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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARC - SYSTEMES
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ARCLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCLAN
ARC - SYSTEMES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1511588
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/1999

Présentation de la marque ARCLAN

Déposée le 25 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ARC - SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC - SYSTEMES domicilié(e) Route des Usines, 65300 LANNEMEZAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAX VAGUE - France.

La marque ARCLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCLAN est expirée depuis le 25 janvier 1999.


ARC - SYSTEMES (S.A.) - Route des Usines, 65300 LANNEMEZAN. - France


MAX VAGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

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