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Marques déposées par la société ARC Syndicat mixte
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REGENERO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

REGENERO
ARC Syndicat mixte, Etablissement publique

Numéro de dépôt :
4315924
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/11/2026
REGENERO de ARC Syndicat mixte

Présentation de la marque REGENERO

Déposée le 17 novembre 2016 par la société ARC Syndicat mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « REGENERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la société ARC Syndicat mixte domicilié(e) Clos Babuty, 27 rue Jean Jaurès - 74100 - AMBILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 024 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collectivité publique, M. Denais Jean domicilié(e) Clos Babuty, 27 rue Jean Jaurès - 74100 - AMBILLY - France.

La marque REGENERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGENERO arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.


ARC Syndicat mixte, Etablissement publique - Clos Babuty, 27 rue Jean Jaurès - 74100 - AMBILLY - France - SIREN 200024016


Collectivité publique, M. Denais Jean - Clos Babuty, 27 rue Jean Jaurès - 74100 - AMBILLY - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Matériaux d'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.