Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ARC
Numéro de dépôt :
92416992
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ARC
Déposée le 28 avril 1992 par ARC RAY CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION TOTALE n°156914 - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1993-04-05