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Marques déposées par la société ARC-Nucléart
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CIGAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIGAL
ARC-Nucléart, Groupement d'Intérêt Public

Numéro de dépôt :
3965156
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
30/11/2022
CIGAL de ARC-Nucléart

Présentation de la marque CIGAL

Déposée le 30 novembre 2012 par la société ARC-Nucléart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la société ARC-Nucléart domicilié(e) CBA-Grenoble, 17 Rue des Martyrs - 38054 - GRENOBLE / Cedex / 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 830 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC-Nucléart, M. CHAUMAT Gilles domicilié(e) CEA-Grenoble, 17 Rue des Martyrs - 38054 - GRENOBLE / Cedex / 09 - France.

La marque CIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIGAL est expirée depuis le 30 novembre 2022.


ARC-Nucléart, Groupement d'Intérêt Public - CBA-Grenoble, 17 Rue des Martyrs - 38054 - GRENOBLE / Cedex / 09 - France - SIREN 183830033


ARC-Nucléart, M. CHAUMAT Gilles - CEA-Grenoble, 17 Rue des Martyrs - 38054 - GRENOBLE / Cedex / 09 - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Bois de construction ; bois façonnés.