Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Arc Management & Services
/
ARC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARC
Arc Management & Services, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1541964
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2029
ARC de Arc Management & Services

Présentation de la marque ARC

Déposée le 18 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Arc Management & Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Arc Management & Services domicilié(e) 104 AV du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 834 257 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARC MANAGEMENT & SERVICES, Mme DUVAL Veronique domicilié(e) 104 AV du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France.

La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARC arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.

Arc Management & Services a également déposé les autres marques suivantes : SMART CUISINE , LE VERRE FRANCAIS FABRIQUE EN FRANCE , SILIUM75 NATURALLY Oven Safer Glass , ARC , SILIUM 75


Arc Management & Services, Société par Actions Simplifiée - 104 AV du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 834257081


ARC MANAGEMENT & SERVICES, Mme DUVAL Veronique - 104 AV du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France


Inscription le 1 juillet 1999 - Changement de nature juridique n°280606 - Publication au BOPI 1999-07-01

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1999 n°2148793 - Publication au BOPI 1999-07-08

Inscription le 1 juillet 1999 - Changement de nature juridique n°280608 - Publication au BOPI 1999-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 1 juillet 1999 - Changement de nature juridique n°280607 - Publication au BOPI 1999-07-01

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2009 n°2405552 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-24

Inscription le 26 août 2009 - Changement de dénomination n°504901 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-26

Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720391 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-08

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, et, plus particulièrement, verrerie, porcelaine et faïence de table et de ménage