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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONALA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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Elemental
Marque expirée - Marque en non vigueur

Elemental
ARC INTERNATIONAL SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3429094
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/05/2016
Elemental de ARC INTERNATIONALA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Présentation de la marque Elemental

Déposée le 17 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONALA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Elemental »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONALA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,62510 ARQUES - 62510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC INTERNATIONAL SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 41 avenue du Général de Gaulle,62510 ARQUES - 62510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elemental est expirée depuis le 17 mai 2016.

ARC INTERNATIONALA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : Ter Créa , BOROTECH , TAKEAT , BOROTECH , takeat


ARC INTERNATIONAL SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,62510 ARQUES - 62510 - France - SIREN 575680350


ARC INTERNATIONAL SERVICE JURIDIQUE - 41 avenue du Général de Gaulle,62510 ARQUES - 62510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Inscription le 28 octobre 2009 - Renonciation partielle n°509480 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Outils et instruments à main entraînés manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes : briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.