Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL
/
VITROFLAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITROFLAM
ARC INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93486903
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2023

Présentation de la marque VITROFLAM

Déposée le 8 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITROFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VITROFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITROFLAM est expirée depuis le 8 octobre 2023.

ARC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PYROFLAM , VITRO FLAME , , CREATEUR D'EXPERIENCES , VCA , ARC DECORATION , LUMINARC , ARCOROC , ARCOPAL LA GARANTIE DE L ELEPHANT DEPUIS 1958 , Zenix


ARC INTERNATIONAL, Société Anonyme - 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2003 n°2250678 - Publication au BOPI 2003-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2533887 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 8 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°606330 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes