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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL
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Ter
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ter
ARC INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3621831
Date de dépôt :
09/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2019
Ter de ARC INTERNATIONAL

Présentation de la marque Ter

Déposée le 9 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ter »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 62510 - ARQUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ter est expirée depuis le 9 janvier 2019.

ARC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PYROFLAM , VITRO FLAME , , CREATEUR D'EXPERIENCES , VCA , ARC DECORATION , VITROFLAM , LUMINARC , ARCOROC , ARCOPAL LA GARANTIE DE L ELEPHANT DEPUIS 1958


ARC INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350


ARC INTERNATIONAL - 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 62510 - ARQUES - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Inscription le 28 avril 2009 - Retrait partiel n°496109 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).