Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL
/
OENOLOGUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OENOLOGUE
ARC INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1660244
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021

Présentation de la marque OENOLOGUE

Déposée le 3 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OENOLOGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 104 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OENOLOGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OENOLOGUE est expirée depuis le 3 mai 2021.

ARC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PYROFLAM , VITRO FLAME , , CREATEUR D'EXPERIENCES , VCA , ARC DECORATION , VITROFLAM , LUMINARC , ARCOROC , ARCOPAL LA GARANTIE DE L ELEPHANT DEPUIS 1958


ARC INTERNATIONAL, Société Anonyme - 104 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2001 n°2196441 - Publication au BOPI 2001-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 15 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534438 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-15

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2459916 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-13

Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes