Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
ARC INTERNATIONAL, SAS
Numéro de dépôt :
4245046
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 29 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC INTERNATIONAL, Mme. Véronique DUVAL domicilié(e) 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARC INTERNATIONAL, SAS - 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350
ARC INTERNATIONAL, Mme. Véronique DUVAL - 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 22 mars 2016 - Retrait total n°665385 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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