Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAJESTE
ARC INTERNATIONAL (société anonyme

Numéro de dépôt :
1654440
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2011
MAJESTE de ARC INTERNATIONAL

Présentation de la marque MAJESTE

Déposée le 8 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAJESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) à directoire et conseil de surveillance de droit français), 41, avenue du Général de Gaulle, 62510 ARQUES (dossier no 2194912) - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2194912) - France.

La marque MAJESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAJESTE est expirée depuis le 8 avril 2011.

ARC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PYROFLAM , VITRO FLAME , , CREATEUR D'EXPERIENCES , VCA , ARC DECORATION , VITROFLAM , LUMINARC , ARCOROC , ARCOPAL LA GARANTIE DE L ELEPHANT DEPUIS 1958


ARC INTERNATIONAL (société anonyme - à directoire et conseil de surveillance de droit français), 41, avenue du Général de Gaulle, 62510 ARQUES (dossier no 2194912) - France - SIREN 575680350


OFFICE BLETRY - (dossier no 2194912) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2001 n°2194912 - Publication au BOPI 2001-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347212 - Publication au BOPI 2002-06-06

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes