Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LUMINARC
ARC INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3044671
Date de dépôt :
31/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2020
LUMINARC de ARC INTERNATIONAL

Présentation de la marque LUMINARC

Déposée le 31 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LUMINARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 41 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LUMINARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LUMINARC est expirée depuis le 31 juillet 2020.

ARC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PYROFLAM , VITRO FLAME , , CREATEUR D'EXPERIENCES , VCA , ARC DECORATION , VITROFLAM , ARCOROC , ARCOPAL LA GARANTIE DE L ELEPHANT DEPUIS 1958 , Zenix


ARC INTERNATIONAL, Société Anonyme - 41 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Inscription le 19 janvier 2009 - Gage constitué n°489538 - Publication au BOPI 2009-01-19

Inscription le 6 juin 2001 - Changement de dénomination n°324602 - Publication au BOPI 2001-06-06

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Inscription le 15 mars 2010 - Gage constitué n°518793 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434071 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-11

Inscription le 4 août 2011 - Gage constitué n°555607 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Inscription le 24 mai 2012 - Gage constitué n°576415 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Inscription le 24 mai 2012 - Gage radié n°576414 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Inscription le 9 juillet 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°651136 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-09

Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.