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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC INTERNATIONAL
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LE CHIC EVERYDAY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CHIC EVERYDAY
ARC INTERNATIONAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4278196
Date de dépôt :
07/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE CHIC EVERYDAY de ARC INTERNATIONAL

Présentation de la marque LE CHIC EVERYDAY

Déposée par voie électronique le 7 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHIC EVERYDAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC INTERNATIONAL, Mme. Veronique DUVAL domicilié(e) 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

ARC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PYROFLAM , VITRO FLAME , , CREATEUR D'EXPERIENCES , VCA , ARC DECORATION , VITROFLAM , LUMINARC , ARCOROC , ARCOPAL LA GARANTIE DE L ELEPHANT DEPUIS 1958


ARC INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350


ARC INTERNATIONAL, Mme. Veronique DUVAL - 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Inscription le 15 juin 2017 - Rejet total n°701887 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.